Déposée le 15 mars 2011 par l'association loi 1901 Les Comptoirs de l'Inde
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « L'Inde des livres » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-14 du 8 avril 2011.
Le déposant est l'association loi 1901 Les Comptoirs de l'Inde domicilié(e) 60 Rue des Vignoles - 75020 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 895 241 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association Les Comptoirs de l'Inde domicilié(e) 60 Rue des Vignoles - 75020 - PARIS - France.
La marque L'Inde des livres a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3814557.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Association Les Comptoirs de l'Inde, Loi 1901 - 60 Rue des Vignoles - 75020 - PARIS - France - SIREN 440895241
Association Les Comptoirs de l'Inde - 60 Rue des Vignoles - 75020 - PARIS - France
Publication - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14
Enregistrement avec modification - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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